Sommaire :
- Les enjeux de la consultation en 2008
- S’approprier les projets de SDAGE en Poitou-Charentes
- La consultation du public en 2008 : perceptions et choix d’actions en Poitou-Charentes
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Vous trouverez dans cette présentation :
- un rappel sur la Directive Cadre sur l’Eau et les étapes de sa mise en place
- les objectifs de la nouvelle consultation du public en 2008, pour les agences de l’eau
- les moyens mis à disposition par les agences pour la mise en place d’initiatives locales d’animation de la consultation
Les projets de Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) 2010-2015 ont été adoptés en Loire-Bretagne et en Adour-Garonne respectivement les 30 novembre et 3 décembre 2007.
Consulter les communiqués de presse des comités de bassin Loire-Bretagne
et Adour-Garonne![]()
Consulter les versions intégrales des projets de SDAGE 2010-2015 :
- du bassin Loire-Bretagne
- du bassin Adour-Garonne
Ce sont sur ces projets de SDAGE et de programme de mesures que le public sera consulté en 2008. Vous trouverez dans la présentation suivante des éléments d’information relatives à la nature et à la portée de ces documents, à leur articulation ; mais également les principales orientations retenues pour les années 2010-2015 en Poitou-Charentes.
Télécharger le diaporama de présentation des "projets de SDAGE et de programme de mesures en Poitou-Charentes"
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Le SDAGE, document stratégique pour l’aménagement et la gestion des eaux dans les bassins versants, fixe des grands principes d’actions (appelés orientations fondamentales) qui sont déclinés en règles précises de gestion (dispositions).
Voici les enjeux déclinés dans le projet de SDAGE Loire-Bretagne :
| Repenser les aménagements des cours d’eau pour restaurer les équilibres |
| Réduire la pollution des eaux par les nitrates |
| Réduire la pollution organique, le phosphore et l’eutrophisation |
| Maîtriser la pollution des eaux par les pesticides |
| Maîtriser les pollutions dues aux substances dangereuses |
| Protéger la santé en protégeant l’environnement |
| Maîtriser les prélèvements d’eau |
| Préserver les zones humides et la biodiversité |
| Rouvrir les rivières aux poissons migrateurs |
| Préserver le littoral |
| Préserver les têtes de bassin |
| Réduire les conséquences directes et indirectes des inondations |
| Renforcer la cohérence des territoires et des politiques publiques |
| Mettre en place des outils réglementaires et financiers |
| Informer, sensibiliser, favoriser les échanges |
et ceux déclinés dans le projet de SDAGE Adour-Garonne :
| Créer les conditions favorables à une bonne gouvernance |
| Réduire l’impact des activités sur les milieux aquatiques |
| Gérerb durablement les eaux souterraines, préserver et restaurer les fonctionnalités des milieux aquatiques et humides |
| Une eau de qualité pour assurer les activités et les usages |
| Maîtriser la gestion quantitative de l’eau dans la perspective du changement climatique |
| Privilégier une approche territoriale et placer l’eau au coeur de l’aménagement du territoire |
Pour en savoir plus sur le projet de SDAGE Adour-Garonne, consultez la présentation de Mme Domont, déléguée adjointe à l’agence de l’eau Adour-Garonne (délégation de Bordeaux), au groupe régional d’animation de la consultation, en février 2008.
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Le SDAGE s’accompagne d’un programme d’actions définies pour la période 2010-2015, appelé programme de mesures. Ce document fixe la nature des actions à entreprendre sur un territoire hydrographique afin d’atteindre le bon état des eaux. Ce document permet également de préciser le type de maîtrise d’ouvrage, les moyens de mise en oeuvre ainsi que les délais fixés par unité hydrographique pour l’atteinte de ce bon état.
La consultation du public sur les projets de SDAGE 2010-2015 sera menée par les comités de bassin par voie de questionnaires postés dans chaque boîte aux lettres. En Poitou-Charentes, un ensemble d’acteurs se mobilisent afin d’assurer une participation maximale et éclairée du grand public à ce débat.
Les acteurs mobilisés seront donc à l’origine d’initiatives locales en vue d’animer cette consultation. Au sein du groupe de travail régional, ces projets d’actions diverses font l’objet de réflexions quant aux objectifs fixés, au public visé et aux modalités d’animation envisagées.