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Accompagner la consultation du public en 2008

Sommaire :
- Les enjeux de la consultation en 2008
- S’approprier les projets de SDAGE en Poitou-Charentes
- La consultation du public en 2008 : perceptions et choix d’actions en Poitou-Charentes

Les enjeux de la consultation en 2008

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Télécharger le diaporama sur les enjeux de la consultation 2008. (PDF 1.6 Ko)PDF - 1.5 Mo

Vous trouverez dans cette présentation :
- un rappel sur la Directive Cadre sur l’Eau et les étapes de sa mise en place
- les objectifs de la nouvelle consultation du public en 2008, pour les agences de l’eau
- les moyens mis à disposition par les agences pour la mise en place d’initiatives locales d’animation de la consultation

S’approprier les projets de SDAGE en Poitou-Charentes

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Les projets de Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) 2010-2015 ont été adoptés en Loire-Bretagne et en Adour-Garonne respectivement les 30 novembre et 3 décembre 2007. Consulter les communiqués de presse des comités de bassin Loire-Bretagne PDF - 170.6 ko et Adour-GaronnePDF - 96.7 ko

Consulter les versions intégrales des projets de SDAGE 2010-2015 :
- du bassin Loire-Bretagne
- du bassin Adour-Garonne

Ce sont sur ces projets de SDAGE et de programme de mesures que le public sera consulté en 2008. Vous trouverez dans la présentation suivante des éléments d’information relatives à la nature et à la portée de ces documents, à leur articulation ; mais également les principales orientations retenues pour les années 2010-2015 en Poitou-Charentes.
Télécharger le diaporama de présentation des "projets de SDAGE et de programme de mesures en Poitou-Charentes"PDF - 3 Mo.

Le SDAGE, document stratégique pour l’aménagement et la gestion des eaux dans les bassins versants, fixe des grands principes d’actions (appelés orientations fondamentales) qui sont déclinés en règles précises de gestion (dispositions).

Voici les enjeux déclinés dans le projet de SDAGE Loire-Bretagne :

Orientations principales déclinées dans le projet de SDAGE 2010-2015 en Loire-Bretagne
Repenser les aménagements des cours d’eau pour restaurer les équilibres
Réduire la pollution des eaux par les nitrates
Réduire la pollution organique, le phosphore et l’eutrophisation
Maîtriser la pollution des eaux par les pesticides
Maîtriser les pollutions dues aux substances dangereuses
Protéger la santé en protégeant l’environnement
Maîtriser les prélèvements d’eau
Préserver les zones humides et la biodiversité
Rouvrir les rivières aux poissons migrateurs
Préserver le littoral
Préserver les têtes de bassin
Réduire les conséquences directes et indirectes des inondations
Renforcer la cohérence des territoires et des politiques publiques
Mettre en place des outils réglementaires et financiers
Informer, sensibiliser, favoriser les échanges

et ceux déclinés dans le projet de SDAGE Adour-Garonne :

Orientations principales déclinées dans le projet de SDAGE 2010-2015 en Adour-Garonne
Créer les conditions favorables à une bonne gouvernance
Réduire l’impact des activités sur les milieux aquatiques
Gérerb durablement les eaux souterraines, préserver et restaurer les fonctionnalités des milieux aquatiques et humides
Une eau de qualité pour assurer les activités et les usages
Maîtriser la gestion quantitative de l’eau dans la perspective du changement climatique
Privilégier une approche territoriale et placer l’eau au coeur de l’aménagement du territoire

Pour en savoir plus sur le projet de SDAGE Adour-Garonne, consultez la présentation de Mme Domont, déléguée adjointe à l’agence de l’eau Adour-Garonne (délégation de Bordeaux), au groupe régional d’animation de la consultation, en février 2008.
Télécharger le diaporamaPDF - 8.3 Mo

Le SDAGE s’accompagne d’un programme d’actions définies pour la période 2010-2015, appelé programme de mesures. Ce document fixe la nature des actions à entreprendre sur un territoire hydrographique afin d’atteindre le bon état des eaux. Ce document permet également de préciser le type de maîtrise d’ouvrage, les moyens de mise en oeuvre ainsi que les délais fixés par unité hydrographique pour l’atteinte de ce bon état.

La consultation du public en 2008 : perceptions et choix d’actions en Poitou-Charentes

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La consultation du public sur les projets de SDAGE 2010-2015 sera menée par les comités de bassin par voie de questionnaires postés dans chaque boîte aux lettres. En Poitou-Charentes, un ensemble d’acteurs se mobilisent afin d’assurer une participation maximale et éclairée du grand public à ce débat.

Les acteurs mobilisés seront donc à l’origine d’initiatives locales en vue d’animer cette consultation. Au sein du groupe de travail régional, ces projets d’actions diverses font l’objet de réflexions quant aux objectifs fixés, au public visé et aux modalités d’animation envisagées.




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