L’Office International de l’Eau (OIEau) a mené une étude en 2014 et 2015 pour connaître quelles sont les démarches territoriales de gestion de l’eau que les pays ont développées pour contribuer à atteindre les objectifs de bon état des eaux fixés par la Directive Cadre sur l’Eau (DCE). Quels enseignements peut-on en tirer pour les démarches françaises ?
Les démarches territoriales de gestion de l'eau fixent les objectifs à une échelle adaptée, en impliquant l'ensemble des acteurs du territoire. Elles tiennent compte des spécificités locales et responsabilisent les différents acteurs, ce qui favorise l'atteinte des objectifs de bon état des eaux fixés par la DCE.
Sur une dizaine de démarches territoriales dans 9 pays et régions d'Europe, cinq d'entre elles ont fait l'objet en 2015, d'une analyse plus fine :
Les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en France
Le plan de gestion de bassin versant agricole en Ecosse
Le plan régional de gestion et les autorités régionales de l'eau aux Pays-Bas
Les conseils de l’eau en Suède
Le partenariat de cours d'eau et le comité de rivière au Luxembourg
Les points forts et points faibles de chacun ont été identifiés, afin d’en tirer des recommandations pour renforcer ces démarches et des enseignements pour les démarches françaises.