Eau en Poitou-Charentes : RPDE

     
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En Poitou-Charentes

Le point, département par département, sur l’évolution de la mise en oeuvre de la GEMAPI en Poitou-Charentes.

La mise en oeuvre dans les Deux-Sèvres :
- Réunion du 27 novembre 2014
Après avoir rappelé le contexte de la réforme, ce diaporama aborde les sujets suivants : contours de la GEMAPI, conséquence de l'attribution de la GEMAPI en cas de superposition de structures, affirmation des structures de bassins versants, financement de la compétence, conditions d'exercice de la GEMAPI, date d'entrée en vigueur et dispositions transitoires, mission d'appui technique pour accompagner la réforme.
- Réunion du 09 février 2016
Sont présentés dans ce diaporama le contexte de la réforme, la compétence GEMAPI, l’affirmation des structures de bassins versant, les modalités de mise en oeuvre et le Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI).

La mise en oeuvre en Charente :
- Document de travail (octobre 2015)
Sont présentés dans ce document de travail les échelles de gouvernance, un état des lieux des structures rivières existantes dans le département et la préfiguration avec une carte de travail des gouvernances GEMAPI dans le département de la Charente.
- Retour d’expérience du Syndicat du Bassin des Rivières de l'Angoumois : enjeux et mise en oeuvre de la nouvelle organisation territoriale de l’eau relatif à la prise en compte de la compétence GEMAPI sur le bassin de la Charente

La mise en oeuvre dans la Vienne :
- Fiche technique (juin 2016)
- La GEMAPI expliquée aux élus dans le bassin de la Vienne (EPTB Vienne)
- Retour d’expérience de l’EPTB Vienne : concertation relative à la prise en compte de la compétence GEMAPI sur le bassin de la Vienne
- Retour d’expérience du Syndicat d’Aménagement de la Vallée de l’Indre : questionnement relatif à la prise en compte de la compétence

La mise en oeuvre en Charente-Maritime :
- Projet de Schéma départemental de coopération intercommunale (2015)

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