Sommaire :
Les bases documentaires sur les SDAGE et les Programmes de mesures
Les SDAGE et programmes de mesures 2010-2015
Les synthèses régionales, départementales et par bassin des projets de SDAGE et Programme de mesures
La base documentaire sur la D.C.E. du réseau Fontaine
Les consultations :
Les états des lieux de 2004 et les enjeux par bassin
Les résultats de la consultation du public de 2005
Les projets de SDAGE et Programmes de mesures soumis à la consultation en 2008, et leurs additifs
La consultation 2008
Les résultats de la consultation 2008
Les dossiers thématiques mis à disposition par F.N.E. pour la consultation 2008

Les bases documentaires sur les SDAGE et les Programmes de mesures

Les SDAGE et programmes de mesures 2010-2015

Le SDAGE Loire Bretagne 2010-2015 a été adopté le 15 octobre 2009 par le Comité de Bassin.
Pour consulter le dosier de presse Loire Bretagne.
Pour consulter le SDAGE Loire Bretagne 2010-2015, le Programme de Mesures et les documents d’accompagenement validés.

Le SDAGE Adour Garonne 2010-2015 a été adopté le 16 novembre 2009 par le Comité de Bassin.
Pour consulter le dosier de presse Loire Bretagne.
Pour consulter le SDAGE Adour Garonne 2010-2015, le Programme de Mesures et les documents d’accompagenement validés.

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Les synthèses régionales, départementales et par bassin des projets de SDAGE et Programme de mesures :

Voici des synthèses réalisées à partir des projets de SDAGE et programmes de mesures associés :

Listes des synthèses

Liste par bassin versant	Liste par contour administratif
le bassin de la Boutonne	le département de Charente
le bassin de la Charente amont	le département de Charente-Maritime
le bassin de la Charente aval	le département des Deux-Sèvres
le bassin du Clain	le département de la Vienne
le bassin de la Dronne	la région Poitou-Charentes
le bassin de la Gartempe	-
le secteur Marais de Charente	-
le secteur Seudre Estuaire de la Gironde	-
le bassin de la Sèvre Nantaise	-
le bassin de la Sèvre Niortaise Marais Poitevin	-
le bassin du Thouet	-
le bassin de la Vienne aval	-
le bassin Touvre - Tardoire- Karst de la Rochefoucauld	-

La base documentaire sur la D.C.E. du réseau fontaine :

Le réseau Fontaine référence et met à disposition l’ensemble des documents produits par les agences de l’eau et la direction de l’eau dans la base documentaire D.C.E.
Fontaine est la base de données bibliographiques sur internet du réseau constitué par les six agences de l’eau et de la Direction de l’Eau du Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable. Elle fédère les fonds documentaires des sept membres du réseau.

Accès à la base documentaire D.C.E.

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Les consultations

Les états des lieux de 2004 et les enjeux par bassin :

• Sur le bassin Adour-Garonne :
  Etat des lieux du bassin Adour-Garonne

• Sur le bassin Loire-Bretagne,
  L’état des lieux du bassin Loire Bretagne,
  et les questions importantes du bassin Loire Bretagne ou enjeux
  Document de compréhension de la D.C.E. : Télécharger le document "16 questions-16 réponses sur la DCE"

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Les résultats de la consultation du public de 2005 :

• Sur le bassin Adour-Garonne :
  Rubrique Accueil La consultation du public et des partenairesConsultation du public
  27 000 personnes du bassin Adour-Garonne se sont exprimées en remplissant le questionnaire et en participant aux manifestations organisées sur la période de la consultation 2005.

• Sur le bassin Loire-Bretagne :
  Rubrique Accueil > SDAGE et SAGE > Consultations > 2004-2005 > Résultats 2005
  Près de 21 000 contributions (questionnaires et contributions écrites) sont parvenues au comité de bassin Loire-Bretagne. Vous pouvez dans cette rubrique consulter la synthèse de la consultation 2005 sur la bassin Loire Bretragne, les résultats par commissions géographiques (Loire moyenne, Allier-Loire amont, Vienne et Creuse, Loire aval et côtiers vendéens, Vilaine et côtiers bretons, Mayenne-Sarthe-Loir).

Les projets de SDAGE et Programmes de mesures soumis à la consultation en 2008 :

• Sur le bassin Loire Bretagne :
  Le projet de SDAGE et le programme de mesures associées sont consultables sur le site de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne dans la rubrique :
  Accueil > SDAGE et SAGE > Projet de SDAGE > Les documents
  L’ensemble des avis exprimés lors de la consultation publique de 2008, les orientations du Grenelle de l’environnement ainsi que les nouvelles données sur la qualité des eaux du bassin, ont amené à faire évoluer le projet adopté en novembre 2007. Ces évolutions sont décrites dans un « Additif » au Sdage et au programme de mesures.
  Accueil > SDAGE et SAGE > Consultations > 2008 > Les résultats > Que deviennent les avis reçus ?
  Des informations sur le programme de mesures sont également présentées dans la rubrique :
  Accueil > SDAGE et SAGE > Programme de mesures

• Sur le bassin Adour Garonne :
  Le projet de SDAGE, ses documents joints et le programme de mesures associées sont consultables sur le site de l’Agence de l’Eau Adour Garonne, dans la rubrique
  Accueil>Aménagement et gestion des eaux>SDAGE 2010-2015
  Pour consulter l’additif au SDAGE Adour Garonne :
  Accueil > Aménagement et gestion de l’eau > SDAGE ET PDM 2010-2015 > L’additif (en bas de page)

La consultation 2008 :

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• Sur le bassin Loire-Bretagne :
  Les informations relatives à la consultation 2008 sont consultables sur le site internet dédié en Loire-Bretagne : www.prenons-soin-de-leau.fr
  Télécharger la présentation effectuée par l’agence de l’eau Loire-Bretagne le 14 décembre 2007 (commentaires Ifrée), sur les différents documents et outils de communication qui ont accompagné le questionnaire.
  Pour consulter les outils de communication (questionnaire, affiches, dossier de presse, bande dessinée "dialogue au bord de l’eau", vidéo, etc.) mis à disposition par l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la consultation 2008 : rubrique SDAGE et SAGE > Consultations > 2008 > Documents du site internet de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne.

• Sur le bassin Adour-Garonne :
  Les informations relatives à la consultation sur le site internet dédié en Adour-Garonne : www.aquacitoyen.org

La consultation du public sur les grandes orientations et les objectifs de la gestion de l’eau sur le territoire, pour la période 2010-2015, est terminée. 85 000 avis ont été exprimés en Loire Bretagne, et 43 000 en Adour Garonne. L’analyse des résultats sera disponible au 1^er trimestre 2009. Place maintenant à la consultation des acteurs institutionnels entre le 5 janvier et le 5 mai 2009.

Les résultats de la consultation 2008 :

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• Sur le bassin Loire-Bretagne :
  Les informations relatives aux résultats de la consultation 2008 sont consultables sur le site internet Loire-Bretagne :
  http://www.eau-loire-bretagne.fr/sd...

• Sur le bassin Adour-Garonne :
  Les résultats sont disponibles sur le site dédié à la consultation du grand public :
  http://www.aquacitoyen.org/

Les dossiers thématiques mis à disposition par France Nature Environnement pour la consultation 2008 :

Sur le bassin Loire-Bretagne, et dans le cadre d’un partenariat avec l’Agence de l’eau Loire-Bretagne, F.N.E. propose un dossier thématique mensuel pendant les 6 mois de la consultation du public en 2008. Ainsi une thématique majeure pour la ressource en eau est traitée, expliquée et vulgarisée avec des exemples concrets. L’objectif est d’informer le grand public et de lui donner les clés pour une participation éclairée et efficace à la consultation.

Les thèmes proposés sont donc les suivants, et sont téléchargeables :

• Mai : les pesticides,
• Juin : la morphologie des cours d’eau,
• Juillet : les pollutions des collectivités et des industries,
• Août : les zones humides,
• Septembre : la gestion quantitative de l’eau,
• Octobre : les pollutions par les nitrates.

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