Eau en Poitou-Charentes : RPDE

     
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Mesures de gestion appliquées et suivi des objectifs définis aux points nodaux

Sources : SDAGEs Adour Garonne et Loire Bretagne, DREAL Poitou-Charentes, SPC Loire Atlantique et Vienne Thouet, EauFrance (Banque HYDRO), Préfectures des départements 16, 17,79, 85, et 86

Récapitulatif des objectifs aux points nodaux
Suivi du Débit Objectif d’Etiage (D.O.E)
Suivi des mesures de limitation des usages de l’eau appliquées en 2011
Suivi du Débit de CRise (D.C.R)

Récapitulatif des objectifs aux points nodaux

En 2010, suite aux nouveaux SDAGE 2010-2015 Adour Garonne et Loire Bretagne, les points nodaux ont évolué : nouveaux points identifiés, certains abandonnés, et enfin certaines valeurs de DOE ont été modifiées. Le tableau suivant recense les points nodaux et leurs DOE et DCR respectifs définis par les SDAGE.

Code Station DOE (m3/s) DCR (m3/s)
R2240010 La Charente [La Côte de Vindelle] 3 2,5
R2335050 La Touvre [Foulpougne] 6,5 2,8
R4122523 Le Né [Salles d’Angles Les Perceptiers] 0,4 0,13
R5123320 La Seugne [La Lijardière] 1 0,5
S0114011 La Seudre [Saint-André-de-Lidon] 0,1 0,025
L2501610 Le Clain à Dissay 3 1,9
L2341620 Le Clain [Pont Saint-Cyprien] (transitoire) 3 1,9
P8312520 La Dronne [Bonnes] 2,6 1,8
R6092920 La Boutonne [Moulin de Châtre] 0,68 0,4
N4300623 La Sèvre Niortaise [La Tiffardière] 2 1,2
L0920610 La Vienne [Pont de Pilas] 13 9
L3200610 La Vienne [Ingrandes] 21 16
L1400610 La Vienne [Lussac les Châteaux] 15 10
L6020710 La Creuse à Leugny 11,2 6
L5801810 La Gartempe à Vicq sur Gartempe 4,4 2,5
R3090020 La Charente à Jarnac 10 7
R5200010 La Charente à Pont de Beillant 15 9
Non connu La Vendée au droit du pont routier entre Chaix et Auzay 0,42 0,08
N3511610 Le Lay au droit du pont de la D949 (La Bretonnière - La Claye) 0,4 0,08
L8402130 Le Thouet à Montreuil Bellay 0,5 0,2
Non connu La Sèvre Nantaise à Vertou 0,58 0,1
P8462520 La Dronne à Coutras 3,2 2,3
P8284010 La Lizonne à St Séverin 0,62 0,25

Suivi du Débit Objectif d’Etiage (D.O.E)

Rappel : DOE = Débit d’Objectif d’Etiage, valeur du débit (moyen mensuel) au dessus duquel il est considéré que, dans la zone d’influence du point nodal, l’ensemble des usages est possible en équilibre avec le bon fonctionnement du milieu aquatique.

Sur les 22 points nodaux de la région, les moyennes mensuelles de 10 stations ont été inférieures à leur DOE respectif en 2011 (cf. tableaux suivants) :
- dès le mois de juin pour 5 cours d’eau (la Sèvre Niortaise, la Touvre, le Né, la Seugne et la Dronne)
- puis en juillet pour 4 nouveaux cours d’eau (la Creuse, la Seugne, la Boutonne et la Lizonne)
- et en septembre pour la Charente à Chaniers

On notera par ailleurs que lorsque la moyenne mensuelle a été inférieure au DOE pour une station, elle l’a été alors les mois suivants jusqu’à septembre (excepté pour la Boutonne et la Lizonne dont les moyennes mensuelles sont supérieures au DOE en septembre).

Plus de la moitié des points nodaux affichent donc des moyennes mensuelles plus faibles que le DOE.

On constate que ces franchissements de DOE sont récurrents sur la Sèvre Niortaise, la Seudre, la Boutonne, la Seugne, le Né et la Touvre.

Suivi des mesures de limitation des usages de l’eau appliquées en 2011

Les mesures de restriction sont régies par des arrêtés cadres, qui sont des arrêtés préfectoraux fixant les règles de limitation des prélèvements au cours de la période d’étiage. Ils définissent les mesures et les seuils de déclenchement des restrictions d’usage à appliquer au cours de cette période.

Chacun de ces arrêtés définit des unités de gestion (ou zones d’alerte) hydrographiquement et hydrogéologiquement cohérentes. Sur chacune de ces unités, un ou plusieurs indicateurs, jugés représentatifs du système hydrologique considéré, est(sont) choisi(s) pour rendre compte de son état. Il s’agit en général de stations de suivi d’une rivière ou d’une nappe, pour lesquelles sont définies des valeurs repères de débit ou de niveau d’eau.

En période de basses eaux, l’atteinte des valeurs seuils entraîne la mise en place de restrictions de prélèvements graduelles jusqu’à l’interdiction totale des prélèvements. La graduation des mesures doit permettre d’anticiper la situation de crise et de maintenir des débits ou des niveaux acceptables dans les rivières ou dans les nappes. Elle doit en tout état de cause prévenir le franchissement de débits ou niveaux en dessous desquels seuls les exigences de la santé, de la salubrité publique, de la sécurité civile et de l’alimentation en eau potable de la population et les besoins des milieux naturels peuvent être satisfaits.

La période considérée se découpe en 2 phases : la gestion de printemps qui s’étend du 4 avril au 12 juin (15 juin pour le département de la Charente), à laquelle succède la gestion d’été jusqu’au 2 octobre (3 octobre pour la Charente-Maritime). Pour le département de la Vendée, ce découpage n’existe pas, l’arrêté cadre étant valable jusqu’à abrogation. Les seuils d’alerte et mesures de restriction correspondantes diffèrent d’un type de gestion à l’autre.

Usages agricoles :

Lié aux conditions pluviométriques défavorables en 2006, 2009 et 2010, de nombreux arrêtés ont été pris ces années là. Jusqu’à 80 % des unités de gestion sont ainsi concernées par un arrêté de restriction ou d’interdiction.

Les situations d’étiage tendant à se prolonger, on constate que lors des deux dernières années, le nombre d’arrêtés (restrictions et interdictions confondues) est le plus important en septembre, contrairement à 2006 où le nombre d’arrêtés maximum est atteint fin août et décroit par la suite.

En 2011, comme pour les années précédentes, les premiers arrêtés ont été pris mi-avril. Cette année, leur nombre a cependant rapidement augmenté jusqu’à fin mai, où près de 90 % des zones de gestion sont soumises à un arrêté. Cette proportion s’est par la suite maintenue jusqu’à fin septembre, les pourcentages respectifs de zones concernées par un arrêté de restriction ou par un arrêté d’interdiction variant jusqu’à fin juillet.

Les tableaux présentés ci-après récapitulent pour chaque département de la région Poitou-Charentes et pour le département de la Vendée (uniquement secteur Marais Poitevin), l’ensemble des mesures de restriction des prélèvements d’eau destinés à l’irrigation appliquées par unité de gestion, ainsi que les franchissements de seuils des indicateurs au cours de l’étiage 2011 (d’avril à début octobre).

- Charente :

Prise d'arrêtés et franchissement des seuils aux indicateurs en Charente légende tableaux prises d'arrrêtés

En avril : durant la première quinzaine, les premiers arrêtés de restriction sont pris pour les unités Bonnieure (eaux superficielles), Aume Couture et Bief (eaux souterraines), suite aux franchissements de seuil sur les indicateurs respectifs. Par la suite, les prélèvements sont également réduits pour les bassins Charente amont, Clain, Echelle, Auge, Argence. Les secteurs Bonnieure et Clain sont les premiers secteurs soumis à une interdiction totale.

En mai : poursuite des restrictions et des interdictions engagées en avril. Pendant la première quinzaine, les unités du Bandiat et de la Tude viennent compléter la liste des secteurs à usage restreint. La deuxième quinzaine est marquée par un grand nombre de nouveaux arrêtés (d’interdiction notamment). Fin mai, toutes les unités de gestion sont soumises à un arrêté préfectoral (dont les ¾ en interdiction totale).

En juin : passage de la gestion de printemps à la gestion estivale en milieu de mois. Ce changement de gestion induit des passages en restriction d’alerte 3 pour la majorité des zones de gestion.

En juillet : retour en interdiction de prélèvements pour la majorité des secteurs qui l’étaient déjà avant le 15 juin.

En août : maintien des arrêtés en cours excepté sur une dizaine de jours début août, où neuf bassins passent de l’interdiction totale au niveau d’alerte 3, puis sont de nouveau en interdiction à partir du 8.

En septembre : strict maintien des mesures de restriction et d’interdiction décidées au mois d’août. Seuls les bassins Dronne, Lizonne, Voultron (alerte 2 ou 3) et Vienne (alerte 1) demeurent en restriction, tous les autres bassins sont soumis à une interdiction totale.

Les arrêtés ont pris fin le 2 octobre.

- Charente-Maritime :

Prise d'arrêtés et franchissement des seuils aux indicateurs en Charente-Maritime légende tableaux prises d'arrrêtés

En avril : première prise d’arrêté de restriction le 12 avril pour l’unité Aume Couture (eaux souterraines), et d’interdiction le 23 avril pour le bassin Mignon (eaux souterraines). Le 20 avril, une mesure exceptionnelle interdit les prélèvements, en nappes et en rivières, de 9h à 18h dans tout le département. Cette mesure sera par la suite levée en mai.

En mai : poursuite des restrictions et des interdictions engagées en avril. A partir du 19 mai, toutes les unités de gestion sont soumises à un arrêté préfectoral, et la quasi-totalité est soumise à des interdictions totales (excepté la Dronne aval et Fleuves côtiers de Gironde en alerte 1).

En juin : passage de la gestion de printemps à la gestion estivale en milieu de mois. Ce changement de gestion induit le passage en restriction d’alerte 1 pour les unités Gères Devise et Arnoult ; les autres mesures en vigueur sont maintenues.

A partir du 10 juin, et chaque semaine suivante jusqu’à début août, un arrêté dérogatoire est pris et autorise les prélèvements sur 5 nuits consécutives pour certains bassins (quasi-systématiquement pour les unités Seugne, Seudre, Aume Couture, Curé Sèvre Niortaise et Mignon pour les cultures fourragères).

En juillet, août et septembre : maintien des arrêtés en cours mis à part les bassins Dronne aval et Gères Devise qui passent respectivement en interdiction début juillet et fin août.

Les arrêtés ont pris fin le 3 octobre.

- Deux-Sèvres :

Prise d'arrêtés et franchissement des seuils aux indicateurs en Deux-Sèvres légende tableaux prises d'arrrêtés

N.B : Le déclenchement d’arrêtés pour l’unité Sèvre Nantaise est régie de manière singulière par les niveaux d’eau des ouvrage à clapets, cf cartes en Annexes 2.

En avril : première prise d’arrêté de restriction le 10 avril pour l’unité Aume Couture (eaux souterraines), et d’interdiction le 23 avril pour le bassin Mignon Courance (eaux souterraines).

Fin avril, une mesure exceptionnelle interdit les prélèvements, en nappes et en rivières, de 9h à 18h dans tout le département. Une réduction de 50% du volume hebdomadaire a été appliquée en plus de cette restriction horaire sur la quasi-totalité des zones de gestion du département. Pour les zonesArgenton-Layon, Thouet, Thouaret et Sèvre Nantaise, il n’y a pas de réduction volumétrique mais une interdiction de prélèvements du samedi 9h au lundi 18h en plus de la réduction horaire existante.

Par conséquent, fin avril, toutes les unités de gestion du département sont concernées par un arrêté de restriction ou d’interdiction.

En mai : poursuite des mesures engagées en avril et renforcement des arrêtés en cours. La moitié des zones de gestion soumises à restriction passent ainsi en interdiction totale au cours du mois.

En juin : passage de la gestion de printemps à la gestion estivale en milieu de mois. Ce changement de gestion induit le passage en restriction d’alerte 1 pour près de la moitié des bassins du département et entraîne également la levée de la mesure exceptionnelle d’avril. Les unités Clain (5a), Lambon et Sèvre Niortaise (de La Sotterie à la limite départementale) repassent cependant en interdiction quelques jours plus tard.

En juillet : maintien des arrêtés en cours excepté pour les bassins Boutonne, Sèvre Niortaise, Entre Sèvre et Clain qui passent en interdiction le 5 juillet et pour Autize Vendée et Lambon le 15.

En août et septembre : maintien des arrêtés en cours exceptées les levées de restriction intervenant le 15 septembre sur les zones Thouet aval Cébron et Sèvre Niortaise aval Chambon.

Les arrêtés ont pris fin le 2 octobre. Une mesure exceptionnelle hors de la période précisée par l’arrêté cadre a cependant été prise le 22 octobre et s’appliquera jusqu’au 14 novembre. Cette dernière interdit les prélèvements (excepté pour les cultures dérogatoires) pour la quasi-totalité du département (excepté les zones Charente, Aume Couture, Boutonne et Sèvre Nantaise).

- Vendée :

Prise d'arrêtés et franchissement des seuils aux indicateurs en Vendée légende tableaux prises d'arrrêtés

Fin avril : premières prises d’arrêtés de restriction (alerte 1) pour toutes les unités de gestion.

En mai : poursuite des restrictions engagées en avril, les Secteurs sud Vendée Lay et Vendée passent en interdiction totale quelques jours en fin de mois.

Fin juin " début juillet : les unités de gestion d’eaux superficielles passent en interdiction totale ; celles pour les eaux souterraines en restriction d’alerte 1.

En août et en septembre : maintien des arrêtés en cours pour les eaux superficielles et fin des arrêtés de restriction pour les eaux souterraines le 20 août.

- Vienne :

Prise d'arrêtés et franchissement des seuils aux indicateurs en Vienne légende tableaux prises d'arrrêtés

En avril : premières prises d’arrêtés pour certaines unités du bassin versant du Clain dépendant du point nodal à Poitiers (restrictions à la mi-avril puis interdictions en fin de mois pour les eaux superficielles et restrictions en fin de mois pour les zones du Supratoarcien). Les zones Dive du Nord (eaux superficielles et souterraines) et Charente (eaux superficielles) sont également soumises à restriction en fin de mois.

Le 20 avril, une mesure exceptionnelle interdit les prélèvements, en nappes et en rivières, de 9h à 18h dans tout le département. Cette mesure sera par la suite levée en mai et remplacée par de nouvelles mesures de restriction ou d’interdiction au cas par cas, selon les unités de gestion.

En mai : poursuite des mesures engagées en avril et renforcement des arrêtés en cours. De nouvelles zones de gestion sont également soumises à des arrêtés : interdictions pour Sèvre Niortaise (eaux souterraines) dès le 1er mai, Gartempe (eaux superficielles et souterraines) le 12, Veude (eaux superficielles et souterraines) le 24 ; restrictions pour une dizaine de zone de la mi-mai à la fin du mois.

De plus, une mesure exceptionnelle dérogatoire prise en mai et valable jusqu’ en septembreautorise les producteurs fourragers (s’engageant à fournir leur production aux éleveurs locaux) à irriguer à volume réduit.

En juin : passage de la gestion de printemps à la gestion estivale en milieu de mois. Ce changement de gestion induit de nombreux passages en restriction d’alerte 1. La plupart des unités d’alerte concernées repassent en interdiction quelques jours plus tard.

En juillet : poursuite et renforcement des mesures en cours, une dizaine de secteurs passe en interdiction au cours du mois. De plus, l’unité Clain (indicateur Fontjoise) est la première zone de gestion de l’InfraToarcien (nappe captive) à être soumise à restriction.

En août : les mesures sont maintenues globalement. Quelques secteurs soumis à une interdiction passent en restriction d’alerte 1 mi-août, et certains retournent à l’interdiction en fin de mois.

En septembre : strict maintien des mesures engagées en août. A la fin du mois, près de la moitié des zones de gestion sont soumises à un arrêté de restriction et plus d’un tiers sont en interdiction.

Les arrêtés ont pris fin le 2 octobre.

Pour le département de la Vienne, la majorité des arrêtés d’interdiction ont concerné les prélèvements en eaux superficielles. Pour rappel, les ¾ des prélèvements agricoles en Poitou-Charentes s’effectuent dans les eaux souterraines.

Malgré le grand nombre d’arrêtés pris cette année en Poitou-Charentes compte-tenu des conditions de sécheresse, certaines zone de gestion n’ont été soumises à aucun arrêté de restriction (en noir sur la carte) ou d’interdiction totale (en jaune) en 2011.

Pour plus de détails, consultez les annexes 3.

Autres Usages :

Il est important de noter que face à la situation de sécheresse, certains arrêtés de restriction (non évoqués dans les paragraphes suivants) ont été pris par les communes, à l’échelle locale et viennent s’ajouter à ceux pris par les préfectures.

A partir de mi-avril, la manœuvre des vannes et empellements des ouvrages de retenues est interdite dans les départements de la Charente (axes Né,Sud,Charente, Touvre, Vienne, Karst et Argence jusqu’au 15 octobre), de la Charente Maritime (jusqu’au 30 septembre) et de la Vienne (jusqu’au 31 octobre). En outre, le remplissage des mares de tonne est interditsur les bassins Curé et Sèvre Niortaise, Marais de Rochefort Nord et Sud en Charente Maritime ; celui des plans d’eau l’est également en Vienne.

En Charente Maritime, à partir du mois de mai : arrosageinterdit chaque jour, entre 10h et 19h, des terrains de sport, des espaces verts et des jardins d’agrément publics et privés ; arrosage des terrains de golf interdit à l’exception des greens et des départs.

En Vendée, l’arrosage des terrains de sport et des espaces verts publics estinterdit chaque jour, entre 8h et 20h à partir du mois d’avril.

A partir du mois de mai, interdiction de remplissage des mares destinées à la chasse au gibier d’eau.

Suivi du Débit de CRise (D.C.R)

Rappel : DCR = Débit de Crise, valeur du débit (moyen journalier) en dessous de laquelle seuls les exigences de la santé, de la salubrité publique, de la sécurité civile et de l’alimentation en eau potable de la population et les besoins des milieux naturels peuvent être satisfaits.

Les DCR ont été franchis en 2011 surla Charente (à Vindelle et Beillant), le Né, la Boutonne, la Sèvre Niortaise, le Clain, la Dronne (à Bonnes et Coutras), la Lizonne, la Vienne (à Ingrandes), le Lay et le Thouet ; soit 12 points nodaux sur 22. Ce chiffre n’atteignait que 7 sur 22 en 2010.

Les franchissements ont débuté très tôt, dès le mois de juin sur le Né, le Clain, la Dronne et le Lay, puis en juillet pour les autres stations. Pour certains cours d’eau, comme la Vienne et la Lizonne, le dépassement du DCR n’est que temporaire et n’excède pas deux jours sur la période d’étiage 2011. En revanche, sur la Sèvre Niortaise, le Lay, la Dronne, le Clain, et le Né, les dépassements sont récurrents. La situation est d’ailleurs problématique pour ces cours d’eau dont les dépassements sont fréquents chaque année depuis 2003.
Compte-tenu de la situation d’étiage se prolongeant à l’automne, de nombreux franchissements ont également été enregistrés en octobre, notamment pour le Clain, la Sèvre Niortaise, la Charente,le Né et la Dronne.

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